MENTIONS LÉGALES
EDITEUR
Le site Atelier Simon Paris (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet à l’adresse www.ateliersimonparis.com.
Il est ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Utilisateur »).
Ce site a été développé pour l’entreprise Dylan Hassoun dont :
-
le siège social est situé au 34 rue Chaptal 92300, Levallois Perret.
-
Immatriculée au R.C.S de Paris sous le numéro 839 127 032.
-
Dylan Hassoun agissant pour sa marque Atelier Simon, tous droits réservés.
HEBERGEUR
Le site www.ateliersimonparis.com est hébergé par la société Wix.com Inc, entreprise Nationalité enregistrée au TSX et NYSE,
Numéro d'enregistrement : XXXXX
Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
DROITS DE PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES ET INDUSTRIELLES LIES AU SITE
Le site Atelier Simon Paris est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le site et l’ensemble des éléments qui le composent, ainsi qui leur compilation (tels que marques, logos, images, dessins, photographies, illustrations, modèles, textes, slogans, séquences animées ou non…) sont la propriété exclusive de Atelier Simon Paris. Celle-ci ne concède aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de l’ensemble ou d’une partie du site ou de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdite.
Les marques citées dans le site sont des marques déposées à l’INPI et donc toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon.
Elles ne peuvent être utilisées, reproduites, modifiées, dupliquées, copiées, vendues, revendues, ou exploitées de toute autre manière, en tout ou partie, pour quelque finalité que ce soit sauf autorisation préalable et écrite de Atelier Simon Paris à l’adresse adresse du siège social de l’entreprise.
RESPONSABILITES
Atelier Simon Paris s’efforce d’assurer la fiabilité, l’exactitude et la mise à jour des informations fournies sur ce site aux utilisateurs. Cependant, elle ne peut garantir la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur son site.
Atelier Simon Paris décline toute responsabilité pour toute inexactitude portant sur les données mais également pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Nous vous invitons à nous signaler erreurs, omissions par l’email suivant : www.ateliersimonparis.com
Atelier Simon Paris se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu des documents publiés sur son site à tout moment et sans préavis. De plus, à des fins de maintenance ou de mise à jour, et/ou pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. Atelier Simon Paris n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences pour l’Utilisateur.
LIENS
La création de liens hypertextes vers le site www.adresse.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation expresse, écrite et préalable de Atelier Simon Paris (email ou courrier…). De plus, des liens hypertextes peuvent être mis en place sur le Site et conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires. Atelier Simon Paris décline toute responsabilité concernant le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés par un lien hypertexte à son site.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
COOKIES ET DONNÉES PERSONNELLES
Un cookie est une information (identifiant alphanumérique) conservée sur votre ordinateur par un site web que vous visitez. Atelier Simon Paris peut utiliser des cookies sur son site. Ces fichiers sont stockés sur l’ordinateur, le téléphone mobile ou la tablette numérique de l’utilisateur et peuvent enregistrer des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur de notre site et vous proposer des services personnalisés.
Nous utilisons des cookies pour les besoins de la navigation sur notre site internet, afin de mémoriser vos préférences, de vous donner une meilleure expérience client et optimiser notre site internet en fournissant un contenu adapté à vos besoins.
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier.
Pour vous opposer ou paramétrer l’enregistrement de nos cookies en configurant votre ordinateur vous pouvez consulter les modalités détaillées sur le site : http://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies/
En utilisant le site www.ateliersimonparis.com, vous nous autorisez à collecter, enregistrer, conserver, utiliser et/ou transférer les données personnelles vous concernant conformément à la présente politique de confidentialité.
Atelier Simon Paris s’engage à préserver la confidentialité des informations personnelles éventuellement fournies en ligne par l’internaute. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’envoi d’une newsletter et/ou à la gestion de la commande de l’Acheteur. Les destinataires des données sont Atelier Simon Paris et ses prestataires. Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses informations personnelles auprès de Atelier Simon Paris en s’adressant au service client par e-mail à info@ateliersimonparis.com.
La collecte d’informations est déclarée auprès de la CNIL sous le n°
Nous vous invitons à consulter notre Charte Données personnelles et Cookies pour plus d’informations.
AVIS PRODUITS DES UTILISATEURS
Les avis des utilisateurs sur nos soins ne doivent pas contenir des adresses e-mail, URLs, numéros de téléphone, adresses postales ou autres informations qui permettraient d’identifier l’utilisateur.
Nous publierons les avis avec un pseudo choisit par l’utilisateur, l’adresse email demandée et obligatoire ne sera pas publiée.
Tous les avis sont lus par des modérateurs et la décision de mettre en ligne votre avis est à la seule discrétion de Atelier Simon Paris sous un délai de 3 jours.
ETHIQUE DES UTILISATEURS
Chaque Utilisateur en accédant au Site s’interdit notamment de:
-
Transmettre par tout moyen possible un contenu illégal, préjudiciable, injurieux, harcelant, délictuel, diffamatoire, contraire aux bonnes mœurs, portant atteinte à la vie privée d’une personne, en ce compris son droit à l’image.
-
Télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen des éléments publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, ou toute autre forme de sollicitation ; ou des virus, malwares, créer des saturations, spams, falsifier tout en-tête du protocole TCP/IP ou autres informations…
-
D’accéder frauduleusement aux données d’un tiers sans autorisation à avoir accès et/ou d’usurper l’identité d’une autre personne.
DROIT APPLICABLE
Le site et les présentes mentions légales sont régis par le droit français.